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Marques déposées par monsieur Guignard (Fernand
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NAPOLEON 5
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON 5
M. Guignard (Fernand)

Numéro de dépôt :
940599
Date de dépôt :
26/11/1975
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque NAPOLEON 5

Déposée le 26 novembre 1975 par monsieur Guignard (Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « NAPOLEON 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guignard (Fernand domicilié(e) 34, rue de Segonzac, Cognac (Charente). - France.

La marque NAPOLEON 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NAPOLEON 5 est expirée depuis le 26 novembre 1985.

Guignard (Fernand a également déposé les autres marques suivantes : PORTO LOPES , BLACK BEARD , NEAL S ROYAL , NAPOLEON BRANDY


M. Guignard (Fernand) - 34, rue de Segonzac, Cognac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Brandies.